Sur notre boutique en ligne https://www.truelove-france.com, vous commandez vos articles et payez le montant des produits ainsi que le montant des frais d'envoi hors taxes. Lorsque le colis arrive en France, Belgique ou Suisse, le transporteur vous contactera et vous devrez payer la TVA au transporteur ainsi que des frais de douane de 2,7%.
Les frais de douane sont calculés sur le montant HT des articles et des frais d'envoi. La TVA est calculée sur la valeur des articles HT, plus les frais d'envoi, plus les droits de douane.
Exemple pour la France :
Si vous achetez des articles d'une valeur de 1000 € HT et que les frais d'envoi sont de 300 € HT, le montant total HT pour les articles et l'envoi est de 1300 €.
Les frais de douane seront calculés à 2,7% de ce montant, soit :
1300 € x 2,7% = 35,10 € (frais de douane).
La TVA est calculée sur le montant total HT + frais d'envoi + droits de douane, soit :
(1000 € + 300 € + 35,10 €) x 20% (taux de TVA en France) = 267,02 € (TVA).
Le montant total que vous devrez payer au transporteur sera uniquement constitué des frais de douane et de la TVA, soit :
35,10 € (frais de douane) + 267,02 € (TVA) = 302,12 €.
Récupération de la TVA :
Si vous êtes un professionnel et que vous disposez d’un numéro de TVA intracommunautaire, vous pouvez récupérer la TVA. Si vous n'avez pas de numéro de TVA intracommunautaire, vous pouvez utiliser un numéro EORI. Ce numéro EORI (numéro d'enregistrement des opérateurs économiques) est facilement obtenable en ligne sur le site des douanes.